SB 330/152-163 Documents de gestion, 1954-2009 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/152-163
Titre:Documents de gestion
Dates:1954 - 2009
Période de création:1954 - 2009
Niveau:Série
Importance matérielle:12 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Etude hydrogéologique :
- Correspondances ;
- Notes internes ;
- Présentation imprimé ;
- Fiscalité (rapport) ;
- Photos imprimés.

Plan d'affectation ;
- Rapports d'impact ;
- Plan ;
- Procès-verbal ;
- Acte de concession.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:???
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. CONFERENCE DES CHEFS DE SERVICE DE L'ADMINISTRATION CANTONALE (Personnes\V)
  procès-verbal (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1508029
 

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