SB 330/126-151 Plans riverains , 1828-1991 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/126-151
Cotes anciennes:HIST-EAU 092 - HIST-EAU 117
Titre:Plans riverains
Dates:1828 - 1991
Période de création:1828 - 1991
Niveau:Série
Importance matérielle:26 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les plans riverains sont des projets de constructions et/ou d'aménagements sur le long d'un cours d'eau. Ces dossiers contiennent :

- Procès-verbaux ;
- Correspondances ;
- Actes notariés ;
- Plans riverains ;
- Extrait de cadastre ;
- Photos ;
- Extrait de presse ;
- Cartes de visite ;
- Avis d’enquête :
- Feuille d’enquête.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  [plan riverain] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  droit de passage (Matières\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1494391
 

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