SB 189/337 Titres : 9 : Tribunaux et condamnations, 10 : restauration : patente, 11 : boissons (dossier général, permis temporaire), 12 : boissons : café-restaurant, 13 : boissons : restaurants sans alcool, 15 : boissons : hôtels, 16 : boissons : hôtels sans alcool, 17 : boissons : pensions de fam

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 189/337
Titre:Titres : 9 : Tribunaux et condamnations, 10 : restauration : patente, 11 : boissons (dossier général, permis temporaire), 12 : boissons : café-restaurant, 13 : boissons : restaurants sans alcool, 15 : boissons : hôtels, 16 : boissons : hôtels sans alcool, 17 : boissons : pensions de familles, 19 : boissons : location de chambre, 20 : boissons : bars à café et tea-room.
Dates:1985
Période de création:01/01/1985 - 31/12/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Titres 14 et 18 vides. Il n'y a que la seconde partie du titre 12. Le titre 9 est en principe non attribué, intitulé approximatif.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  tribunal (Matières\T)
  boisson non alcoolisée (Matières\B)
  [patente] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  pension de famille (Matières\P)
  restaurant (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=149093
 

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