SC 138/42-64 Répertoire des registres (fichier), 1981.01.01-1990.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 138/42-64
Titre:Répertoire des registres (fichier)
Dates:1981-1990
Période de création:01/01/1981 - 31/12/1990
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:18 boîtes et 5 boîtes à fiches

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1480316
 

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