SC 138/1-41 Registres d'inscription des enquêtes (rôle), 1958.01.01-1990.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 138/1-41
Titre:Registres d'inscription des enquêtes (rôle)
Dates:1961-1990
Période de création:01/01/1958 - 31/12/1990
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:41 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les numéros sont ceux des enquêtes. Ils ne sont indiqués que lorsqu'il y a plus d'un registre par année. Cette numérotation est annuelle.
Pour les années 1960-1972 (Orbe): voir Yverdon-Grandson-Orbe, SC 138/147 sq.
Pour les années 1956 (234-255) - 1958 (1-224) (Orbe): voir SC 138/383.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1480272
 

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