SC 19/40-41 Bénéfices d'inventaires, 1911.01.01-1930.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 19/40-41
Titre:Bénéfices d'inventaires
Dates:1911-1930
Période de création:01/01/1911 - 31/12/1930
Niveau:Série
Importance matérielle:2 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1477150
 

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