SB 304/695 Prise en charge sociale et sanitaire, 2004.01.01-2005.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/695
Titre:Prise en charge sociale et sanitaire
Dates:2004-2005
Période de création:01/01/2004 - 31/12/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1-2. Correspondance sur la mise en œuvre générale, procès-verbaux du groupe de coordination NEM, échange de courriers et pièces annexes sur la prise en charge sociale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1469422
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises