SB 304/654 Commission cantonale de statistiques sanitaires (C2S2), 1990.01.01-1992.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/654
Titre:Commission cantonale de statistiques sanitaires (C2S2)
Dates:1990-1992
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Procès-verbaux des séances (n°9 du 12 décembre 1990 à n°18 du 10 juin 1992, manque n°13 et le PV du n° 18) et procès-verbaux du Bureau (25 avril 1991 au 20 mai 1992) avec la listes des membres de la commission (1990-1992), les entêtes portent le logo de l'ADIES (Association informatique des établissements sanitaires vaudois);
2. Documents numérotés sur divers sujets, pièces annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1463538
 

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