SB 304/646 Centre médical de Lavey-les-Bains (CML) : suivi du problème de financement de l'établissement, 2002.01.01-2003.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/646
Titre:Centre médical de Lavey-les-Bains (CML) : suivi du problème de financement de l'établissement
Dates:2002-2003
Période de création:01/01/2002 - 31/12/2003
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports internes, notes, correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1463367
 

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