SB 304/645 Centre médical de Lavey-les-Bains (CML) : assainissement de la Société, 2003.01.01-2004.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/645
Titre:Centre médical de Lavey-les-Bains (CML) : assainissement de la Société
Dates:2003-2004
Période de création:01/01/2003 - 31/12/2004
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 Reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil, EMPD et PCE y relatives, rapport de la commission du GC, échange de notes, quelques pièces relatives à la santé du CML, lettre de la commune de Lavey-Morcles.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1463366
 

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