SB 342/534-543 Jouxtens-Mézery, 1980.04.11-2000.02.01 (Série)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
    - SB 342 Direction générale des immeubles et du patrimoine, 1899.02.14-2020.08.31 (Fonds)
      - SB 342/1-2030 Affaires classées par commune, 1918.01.01-2020.08.31 (Sous-fonds)
        
        SB 342/533 Jongny, divers, 1986.05.20-2009.10.23 (Dossier)
        SB 342/534-543 Jouxtens-Mézery, 1980.04.11-2000.02.01 (Série)
        
        SB 342/534-535 Jouxtens-Mézery, Château, 1980.04.11-1981.11.17 (Sous-série)
        
        SB 342/544-547 L'Abbaye, 1981.09.10-2005.08.05 (Série)

Zone d'identification
Cote:	SB 342/534-543
Titre:	Jouxtens-Mézery
Dates:	1980-2000
Période de création:	11/04/1980 - 01/02/2000
Niveau:	Série
Importance matérielle:	10 chemises

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Français

URL vers cette unité de description

URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1460098

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