SB 375 Service des forêts, de la faune et de la nature, 1874-2012 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 375
Titre:Service des forêts, de la faune et de la nature
Dates:1874-2012
Période de création:1874 - 2012
Niveau:Fonds
Importance matérielle:888 articles dont 837 registres
Mètres linéaires:17,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Service des forêts, de la faune et de la nature
Historique archivistique:Les archives étaient à la centrale de la division forêt, puis à la Maison de l'environnement.
Modalités d'entrée:Les registres et dossiers ont été versés en deux lots, le premier en 2021 et le second en 2023; les démarches ont été engagées à la suite du déménagement de l'entité "forêt" au sein de la Maison de l'environnement (Valmont 30b à Lausanne). La série des registres des forêts n'est pas complète, en raison de prêts externes que le DGE a effectué.
Date d'entrée:30/03/2023
30/10/2021

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Dossiers du personnel
- Traçabilité de l'entité (rapports de service, séance de direction, recours),
- Plans d'aménagement des forêts (837 registres)
- Dossiers divers (dégâts, découpages, planification, sylviculture),
- Un lot en provenance du secteur de Payerne
- Servitudes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Fonds pris en charge par Pascal Morisod, archiviste aux ACV.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1457601
 

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