SB 304/585 RAS Nyon-Rolle, 1987-1990 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/585
Titre:RAS Nyon-Rolle
Dates:1987-1990
Période de création:1987 - 1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:4 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Projet de décentralisation des services sociaux cantonaux, différentes versions, et projet de cahier des charges (1987-1989);
2. Procès-verbaux du Conseil régional de l'action sociale et de la Commission sanitaire zone IV, correspondance (1988-1989);
5. Groupe technique : procès-verbaux, rapports et correspondance (1987-1990);
4. RAS : procès-verbaux, rapports, projet pour la zone sanitaire IV, correspondance, articles de presse (1987).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1456404
 

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