SB 304/583 RAS Morges-Aubonne, 1987-1990 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/583
Titre:RAS Morges-Aubonne
Dates:1987-1990
Période de création:1987 - 1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:4 chemises et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Procès-verbaux, correspondance, notes et rapports divers (1987-1990);
2. GT technique : procès-verbaux, notes, correspondance (1989-1990);
3. Correspondance, notes, conférence de presse, documents divers (1988-1990);
4. Procès-verbaux, correspondances et divers (1990);
5. Commission de coordination : correspondance, notes et rapports divers (1989-1990).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1456380
 

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