SB 342/1999 N°5-5 bis, arrêté de classement du 2 mars 1990, 1989.12.04-1991.01.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/1999
Cotes anciennes:Boîte 371; 387.295/03; 2001/00234
Titre:N°5-5 bis, arrêté de classement du 2 mars 1990
Dates:1989-1991
Période de création:04/12/1989 - 08/01/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Extension de classement aux façades et toiture, salons et plafonds peints du 2e étage du corps principal.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1455997
 

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