SB 342/1914 Plan d'Extension Partiel fixant les limites des construction, 1991.09.09-1997.10.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/1914
Cotes anciennes:Boîte 348 A; 186.106/07; 2022/00307
Titre:Plan d'Extension Partiel fixant les limites des construction
Dates:1991-1997
Période de création:09/09/1991 - 07/10/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Opposition de De Saussure (1991-1993), projet de création d'un balcon avec porte-fenêtre et escalier extérieur sur parcelle 34 (1992-1993), projet de construction d'un immeuble par Vuffray dans périmètre de protection du château (1992), notes historiques de Marcel Grandjean et diverses visites du château (1997) :
- Correspondance.
- Hélio, enquête, 1992.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1455898
 

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