SB 342/1796 Servion, divers, 1984.06.26-2003.10.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/1796
Cotes anciennes:Boîte 334 A; 209.0/01; 2018/00197
Titre:Servion, divers
Dates:1984-2003
Période de création:26/06/1984 - 03/10/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Divers sans N° ECA.
- Propriété Fawer.
- Propriété Grünenwald.
- Propriété Jaquier.
- Propriété Pasquier.
- Propriété Winkler.
- Route Cantonale 2.
- Route Cantonale 3.
- Chemin de la Chapelle 1.
- Chemin de la Chapelle 3.
- Chemin du Moléson 27, 29, 31 et 33.
- Chemin du Moléson 37 et 39.
- Chemin du Moléson 41.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1455763
 

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