SB 342/1759 Classement Monuments Historiques, 1983.01.27-1994.02.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/1759
Cotes anciennes:Boîte 329; 124.746/01; 2022/00012
Titre:Classement Monuments Historiques
Dates:1983-1994
Période de création:27/01/1983 - 16/02/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Réfection du bâtiment et construction écurie (1984), vente du bâtiment, droit de préemption (1991), projet de transformation (1992-1994) :
- Correspondance, devis, factures, procès-verbaux, subventions, dossier de Classement.
- Photographies NB, 1984.
- Hélios, relevés, projet, 1983-1984.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1455722
 

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