SB 342/1662 Maison de maître et rural, 1991.01.16-1994.07.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/1662
Cotes anciennes:Boîte 317; 137.705/02; 2001/01600-2001/01563
Titre:Maison de maître et rural
Dates:1991-1994
Période de création:16/01/1991 - 25/07/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Opposition des Monuments Historiques à un projet de démolition, procédure de classement, arrêté du 10 avril 1992, recours du Tribunal Fédéral (1991-1992), rapport historique :
- Correspondance, facture.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1455610
 

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