SB 342/1630 Arrêté de classement du 15 novembre 1989, 1986.12.04-1990.01.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/1630
Cotes anciennes:Boîte 314; 176.104/04; 2016/01556
Titre:Arrêté de classement du 15 novembre 1989
Dates:1986-1990
Période de création:04/12/1986 - 05/01/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1455575
 

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