SB 342/1582 Payerne, enseignes et procédés de réclames, 1994.07.20-2005.09.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/1582
Cotes anciennes:Boîte 306; 314.0/04; 2016/00390
Titre:Payerne, enseignes et procédés de réclames
Dates:1994-2005
Période de création:20/07/1994 - 30/09/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enseignes sur la place du Marché et recours Association du Vieux Payerne contre décision de la Municipalité de Payerne (1994-2001), projet d'élaboration d'un règlement communal sur les procédés de réclames et l'affichage (2001-2005) :
- Correspondance, règlement sur les procédés de réclame et d'affichage.
- Photo NB, s.d.
- Commune de Payerne, projet d'élaboration d'un règlement communal sur les procédés de réclames et l'affichage, s.d.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1455519
 

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