SB 342/1528 Payerne, ancienne cure catholique, impasse de la Reine Berthe 13, 1987.02.26-2004.01.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/1528
Cotes anciennes:Boîte 294; 314.467/01; 2012/00915
Titre:Payerne, ancienne cure catholique, impasse de la Reine Berthe 13
Dates:1987-2004
Période de création:26/02/1987 - 27/01/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Démolition de trois bâtiments, ECA 450, 451 (1987-1990), transformation (1996-1999), recours Alizes Promotion Sàrl contre une décision de la Municipalité de Payerne (2000-2004) :
- Correspondance, factures, plans.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Payerne (Suisse, VD) - Cure réformée (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1455456
 

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