SB 342/1501 Orzens, divers, 1986.12.17-2004.02.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/1501
Cotes anciennes:Boîte 285; 374.0/01; 2015/00904
Titre:Orzens, divers
Dates:1986-2004
Période de création:17/12/1986 - 02/02/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Objets sans ECA.
- Chemin des Champs Plats 6, ECA 98.
- Rue des Fontaines 7.
- Rue des Fontaines 27.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1455427
 

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