SB 342/1321 Transformation et restauration intérieure et extérieure, 1991.05.16-2011.11.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/1321
Cotes anciennes:Boîte 247A, 247B, 247C; 246.666/06/a-k; 2004/00872
Titre:Transformation et restauration intérieure et extérieure
Dates:1991-2011
Période de création:16/05/1991 - 26/11/2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance diverses, coupures de presse.
- Etude historique et relevés, étapes 1-2, correspondance, devis, factures, subvention, rapport pour paiement de la subvention.
- Etudes préliminaires et restauration et transformations, étapes 3-4, correspondance, subventions.
- Préavis communal, 1997, EMPD, 1998.
- Demandes de subventions cantonales et fédérales.
- Procès-verbaux de chantier, 1998-2004.
- Procès-verbaux de la commission consultative de construction, 1994-2002.
- Procès-verbaux de séances, 1995-2005.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1455218
 

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