SB 342/1299 Vérification de la conformité du plan d'affectation cantonal dans la ville haute, 1982.02.25-1999.12.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/1299
Cotes anciennes:Boîte 241-242; 207.0/02/a-c; 2003/00516
Titre:Vérification de la conformité du plan d'affectation cantonal dans la ville haute
Dates:1982-1999
Période de création:25/02/1982 - 17/12/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, procès-verbaux.
- M. Fontannaz, étude historique de la ville haute, s.d.
- Programme d'étude, janvier 1984.
- Service de l'aménagement du territoire, Moudon Ville-Haute, mars 1989.
- Hélios, plan d'affectation cantonal N°11bis, ville haute, plans directeur ville haute, 1988.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1455192
 

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