SB 342/1264 N°15, Maison des Etats de Vaud, expertise sur l'état des lieux, 1994.07.01-1994.08.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/1264
Cotes anciennes:Boîte 232; 207.445/02; 2004/01427-2002/01010-1997/00450-2004/01428
Titre:N°15, Maison des Etats de Vaud, expertise sur l'état des lieux
Dates:1994
Période de création:01/07/1994 - 01/08/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Analyse de la couverture, analyse succincte en 1984 :
- Rapport.
- Hélios, manquent.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1455152
 

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