SB 342/1227 Morges, En Bonjean, 1994.06.03-2009.01.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/1227
Cotes anciennes:Boîte 222; 175.0/03; 2001/01246-2001/01262
Titre:Morges, En Bonjean
Dates:1994-2009
Période de création:03/06/1994 - 08/01/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Plan de quartier (1993-1995) et plan partiel d'affectation (2009); plan d'affectation quartier En Chanel (1996); plan partiel d'affectation Les Uttins (1997-2000); plan de quartier Charpentiers Nord; démolition d'objets intéressants au niveau local (2001); plan partiel d'affectation En Plan (1997); règlement sur le fonds d'aide à la restauration d'immeubles situés en vieille ville (1989); terrasses couvertes dans la Grand-Rue; demande de préavis à la Commission Cantonale des Monuments Historiques (1995-1996); plan d'affectation fixant les limites des constructions le long de l'avenue G. Coderey (1997) :
- Dossier, correspondance, préavis, note interne de l'expert Monuments Historiques, plan directeur des rives du Léman.
- Paul Bissegger, notice historique, 4 août 1994.
- Dominique Gilliard, En Bonjean, ECA 1456, documentation photographique, février 1995.
- D. Gilliard, Plan de Quartier En Bonjean, appréciation de la valeur du site et des constructions existantes (1994).
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1455107
 

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