SB 342/1077 Vente à Fornerod, 1982, transformation sans autorisation des annexes, 1990-1994, 1982.12.28-1995.01.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/1077
Cotes anciennes:Boîte 194; 341.1756/02; 2008/00432
Titre:Vente à Fornerod, 1982, transformation sans autorisation des annexes, 1990-1994
Dates:1982-1995
Période de création:28/12/1982 - 26/01/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, demande de permis de construire, recours contre la transformation, subvention.
- Atelier d'archéologie médiévale, analyse des ouvertures donnant sur le chemin de ronde, 1989, 4 plans.
- Transformation sans autorisation des annexes, expertise de H. Collomb architecte, mise à l'enquête en conformité de Jürg Zbinden, recours Fornerod, convention, vente de l'aile ouest, pas réalisée.
- Hélio, création de canaux de fumée, mise à l'enquête, janvier 1990.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1454936
 

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