SB 342/1053 Montagny-près-Yverdon, propriété Mosimann, 1990.01.01-1990.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/1053
Cotes anciennes:Boîte 189; 371.47/01; 2000/01443
Titre:Montagny-près-Yverdon, propriété Mosimann
Dates:1990
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projet d'installation de capteurs solaires, opposition des Monuments et Sites, recours :
Correspondance, recours, demande de permis de construire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1454907
 

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