SB 342/936 Consultation préalable des Monuments Historiques avant établissement d'un projet, 1995.02.03-1995.03.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/936
Cotes anciennes:Boîte 161; 132.5134/01; 1998/03075
Titre:Consultation préalable des Monuments Historiques avant établissement d'un projet
Dates:1995
Période de création:03/02/1995 - 28/03/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossier de correspondance.
- Geneviève Heller, école de St-Roch, rapport historique, 15 mars 1995.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1454764
 

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