SB 342/806 Ancien ministère public, rue Cité-Devant 11, 1990.10.12-1992.08.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/806
Cotes anciennes:Boîte 138; 132.8924/04; 2020/01208
Titre:Ancien ministère public, rue Cité-Devant 11
Dates:1990-1992
Période de création:12/10/1990 - 15/08/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projet transformation de la salle du Grand Conseil, travaux de câblage et informatique au ministère public :
- Correspondance.
- Martin Fröhlich, La salle du Grand Conseil du Canton de Vaud à Lausanne, expertise sur la légitimité d'une transformation à l'époque actuelle, 15 août 1992.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1454612
 

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