SB 342/650 Propriété, brève étude historique et architecturale, 1995.11.01-1995.11.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/650
Cotes anciennes:Boîte 103; 347.1050/04; 2005/01346
Titre:Propriété, brève étude historique et architecturale
Dates:1995
Période de création:01/11/1995 - 30/11/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1454430
 

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