SB 342/596 Etape 6, notes sur la suppression des cloisons de séparation, 1990.03.01-2020.03.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/596
Cotes anciennes:Boîte 096; 61.178/17; 2020/01084
Titre:Etape 6, notes sur la suppression des cloisons de séparation
Dates:1990-2020
Période de création:01/03/1990 - 30/03/2020
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1454371
 

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