SB 342/577 Rapport préliminaire, sondages intérieurs et extérieurs, rapport définitif, sondages, 1989.01.01-1996.10.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/577
Cotes anciennes:Boîte 090; 61.163/11; 2018/00552
Titre:Rapport préliminaire, sondages intérieurs et extérieurs, rapport définitif, sondages
Dates:1989-1996
Période de création:01/01/1989 - 31/10/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1454351
 

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