SB 342/468 Demande de renseignements par le propriétaire, 1992.06.17-1996.07.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/468
Cotes anciennes:Boîte 070; 22.98/01; 2011/03050
Titre:Demande de renseignements par le propriétaire
Dates:1992-1996
Période de création:17/06/1992 - 08/07/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance.
- Devis, facture, subvention.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1454225
 

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