SB 342/161 Propriété Richard, réfection intérieure des deux derniers niveaux, 2002.12.10-2009.10.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/161
Cotes anciennes:Boîte 033B; 33.106/09; 2020/00567
Titre:Propriété Richard, réfection intérieure des deux derniers niveaux
Dates:2002-2009
Période de création:10/12/2002 - 27/10/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, devis, factures, subventions cantonale et fédérale, photographies après travaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1453875
 

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