SB 304/552 Organisation et bases légales, 1986-1997 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/552
Titre:Organisation et bases légales
Dates:1986-1997
Période de création:1986 - 1997
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Organisation du DPSA, postes d'adjoints, correspondance, rapports (1986-1988);
- Rapport à usage interne : "Les chefs de service de l'administration cantonale vaudoise face à la nouvelle politique de gestion du personnel (synthèse des résultats de l'enquête d'avril 1997 présentés à la Conférence des chefs de service du 20 juin 1997).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1453567
 

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