SB 304/546 Plans, programmes généraux et hebdomadaires GC VD et motion Monod, 1984-1997 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/546
Titre:Plans, programmes généraux et hebdomadaires GC VD et motion Monod
Dates:1984-1997
Période de création:1984 - 1997
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 chemise et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Ordres du jour, extraits de procès-verbaux, correspondance du secrétariat du GC (1997);
2. Texte de la motion Henri Monod sur la modification de la loi du 18 septembre 1973 sur l'assurance en cas de maladie (garantie du libre choix du médecin) (1984).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1453539
 

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