SB 304/438 Dossiers de travaux, 1983-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/438
Titre:Dossiers de travaux
Dates:1983-1990
Période de création:1983 - 1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 5 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Rapport "Mission des institutions en rapport avec le DPSA", 11.1984;
2. Rapports "Niveaux de prise en charge" et " Missions des institutions", 1985;
3. Rapports et correspondance (1983-1985);
4. Correspondance diverse (1985-1989);
5. GT Besoins et Prestations : rapports et procès-verbaux (1987-1989);
6. Demandes de subventions et correspondances avec diverses institutions (1990).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1452227
 

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