SB 304/437-438 Groupe de travail Besoins et prestations (BEP), 1982-1990 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/437-438
Titre:Groupe de travail Besoins et prestations (BEP)
Dates:1982-1990
Période de création:1982 - 1990
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir également SB 304/586
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1452131
 

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