SB 304/433 Finances RAS, 1992-1996 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/433
Titre:Finances RAS
Dates:1992-1996
Période de création:1992 - 1996
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:4 chemises dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Règles, comptes et budgets cantonaux, coûts et charges RAS et analyse coût-bénéfices.
1. 1992-1993;
2. 1994;
3. 1995;
4. 1996.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1452070
 

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