SB 304/432 Rapports administratifs divers, 1991-1992 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/432
Titre:Rapports administratifs divers
Dates:1991-1992
Période de création:1991 - 1992
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:6 chemises dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Projet de rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil concernant la RAS, novembre 1992, correspondance, notes;
2. Documents sur la mission du SPJ dans le cadre de la RAS;
3. Rapports sur les tâches du DPSA dans le cadre de la RAS, correspondance et notes;
4. Listes des communes participants à l'expérience RAS;
5. DPSA, procès-verbaux et correspondance RAS;
6. Correspondance diverse, notes et coupures de presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1452066
 

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