SB 368/2 Fondation vaudoise de probation, 2001-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 368/2
Titre:Fondation vaudoise de probation
Dates:2001-2006
Période de création:2001 - 2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Y compris projet d'acquisition de nouveaux locaux à Epalinges.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  FONDATION VAUDOISE DE PROBATION (Personnes\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1448562
 

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