SB 368/1-14 Procès-verbaux, 1999-2013 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 368/1-14
Titre:Procès-verbaux
Dates:1999-2013
Période de création:1999 - 2013
Niveau:Série
Importance matérielle:7 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  procès-verbal (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1448557
 

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