SB 182/64 Registre comptable., 1979.02.20-1981.09.25 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 182/64
Titre:Registre comptable.
Dates:1979-1981
Période de création:20/02/1979 - 25/09/1981
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=144341
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises