PP 1146/105/3/1-9 Documents numériques relatifs aux AG, 2009.01.01-2010.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1146/105/3/1-9
Cote de gestion:W 168/1-9
Titre:Documents numériques relatifs aux AG
Dates:1er janvier 2009 - 31 décembre 2010
Période de création:01/01/2009 - 31/12/2010
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:9 CD-ROM

Zone du contenu et de la structure

Contenu:CD-ROM contenant des fichiers utiles à la tenue des AG : liste des actionnaires et rapports mensuels.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre sauf cote PP 1146/105/3/1. Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand ; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1442708
 

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