PP 1146/105/1-3 Assemblée générale, 2007.05.01-2010.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1146/105/1-3
Cote de gestion:W 168/1-9
Titre:Assemblée générale
Dates:1er mai 2007 - 26 septembre 2007
Période de création:01/05/2007 - 31/12/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises cartonnées et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient les pièces relatives à l'AG du 23 mai 2007, organisée par SIS SAG Aktienregister AG : circulaires de participation (classées par catégories), cartes d'admission des participants et cas du guichet d'information.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre sauf cotes PP 1146/105/1-2 et PP 1146/105/3/1. Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1442705
 

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