PP 1146/92-110 Direction , 1957.01.01-2010.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1146/92-110
Cote de gestion:W 168/1-9
Titre:Direction
Dates:20 septembre 1957 - 26 septembre 2007
Période de création:01/01/1957 - 31/12/2010
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:16 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf cotes PP 1146/99/1-2 ; PP 1146/105/1-2 ; PP 1146/105/3/1. Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand ; Anglais ; Espagnol ; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1442685
 

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