SB 109/2770 Notaire Chuard (Jean), à Rolle : actes entre vifs : onglet No 13, 1994.08.16-1995.10.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/2770
Titre:Notaire Chuard (Jean), à Rolle : actes entre vifs : onglet No 13
Dates:16.08.1994 - 04.10.1995
Période de création:16/08/1994 - 04/10/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 3'601 - 3'800

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1436716
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises