SB 109/2758-2779 Notaire Chuard (Jean), à Rolle, 1975.01.10-2003.02.27 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/2758-2779
Titre:Notaire Chuard (Jean), à Rolle
Dates:1975-2003
Période de création:10/01/1975 - 27/02/2003
Niveau:Série
Importance matérielle:22 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:21 registres d'onglets d'actes entre vifs + 1 registre d'onglets de dispositions à cause de mort.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Onglet
Instruments de recherche:Un répertoire alphabétique est inclus dans chaque onglet.
 

Descripteurs

Entrées:  Rolle (Suisse, VD) (Lieux\R)
  CHUARD (JEAN, NOTAIRE A ROLLE, EPOQUE 1975-2003) (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1436702
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises